Mentions légales
Structure éditrice
Spectacle Débat — SAS au capital de 50 000 €, dont le siège est situé 9 rue de la République, 31300 Toulouse. SIRET : 889 205 471 00028. RCS Toulouse 889 205 471. TVA intracommunautaire : FR33 889205471. Tél. 05 61 44 27 90 — scene@spectacledebat.site.
Responsable éditoriale
Mme Sophie Bernard, présidente.
Encadrement de l'activité
En qualité de producteur de spectacles vivants, la société détient la licence d'entrepreneur de spectacles vivants (catégories 2 et 3) n° PLATESV-S-2024-054118. Les œuvres portées à la scène sont déclarées à la SACEM et à la SACD, et une assurance de responsabilité civile professionnelle garantit l'activité.
Prestataire d'hébergement
Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse.
Propriété des contenus
Les éléments du site — rédaction, visuels, signature graphique — appartiennent à Spectacle Débat. Toute reprise nécessite un accord écrit préalable.
Cadre juridictionnel
Le site relève du droit français ; tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Toulouse.